Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COMBE DES FOUS
MAUREL Pascal
MAUREL Vincent

Numéro de dépôt :
3334477
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/01/2025
LA COMBE DES FOUS de MAUREL Pascal

Présentation de la marque LA COMBE DES FOUS

Déposée le 12 janvier 2005 par MAUREL Pascal et MAUREL Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA COMBE DES FOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Les déposants sont MAUREL Pascal domicilié(e) 7 avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et MAUREL Vincent domicilié(e) 15 rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA COMBE DES FOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMBE DES FOUS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

MAUREL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : DEUS-EX-MACHINA , CLOS SAINT JEAN , CLOS SAINT JEAN , BOIS D'AMAUREL


MAUREL Pascal - 7 avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France

MAUREL Vincent - 15 rue du Maréchal Foch - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575460 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09

Vins tranquilles d'appellation d'origine controlée.